Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMA TRANSFERT THERMIQUE
/
REGMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGMA
REGMA TRANSFERT THERMIQUE Société par Actions Simplifiée
2) NORMANDY COATING Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3178892
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
REGMA de REGMA TRANSFERT THERMIQUE

Présentation de la marque REGMA

Déposée le 5 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMA TRANSFERT THERMIQUE et la Société par Action Simplifiée (SAS) 2) NORMANDY COATING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) REGMA TRANSFERT THERMIQUE domicilié(e) 2-4, rue du Lendemain,95800 CERGY - 95800 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) 2) NORMANDY COATING domicilié(e) 4, avenue de la Résistance,92370 CHAVILLE - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Alain BOUHENIC Avocat à la Cour domicilié(e) 2, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque REGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGMA est expirée depuis le 5 août 2012.

REGMA TRANSFERT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : REGMA


REGMA TRANSFERT THERMIQUE Société par Actions Simplifiée - 2-4, rue du Lendemain,95800 CERGY - 95800 - France

2) NORMANDY COATING Société par Actions Simplifiée - 4, avenue de la Résistance,92370 CHAVILLE - 92370 - France - SIREN 4


Monsieur Pierre-Alain BOUHENIC Avocat à la Cour - 2, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 6 août 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°375101 - Publication au BOPI 2003-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

- Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Papier, carton et tous produits en ces matières à savoir : cartonnages, papiers pour appareils enregistreurs, étiquettes ; produits destinés à l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; produits destinés à la papeterie, produits adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, films plastiques traités ou enduits ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.